Déposée le 19 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PLUS QU'UNE BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLETTE domicilié(e) 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 504 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque PLUS QU'UNE BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEUILLETTE, Société à responsabilité limitée - 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France - SIREN 483504122
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; farine de pommes de terre ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucreries ; sucre ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; panacotta ; anis ; extrait de malt pour l'alimentation ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; hot-dog ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; brioches ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; tartes ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; pâtes de fruits ; chocolats.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires ; services de démonstration de produits ; études statistiques ; compilation de renseignements ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de produits alimentaires, repas et plats cuisinés ; vente au détail de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, farine de pommes de terre, farines et préparations faites de riz, de maïs, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, biscuits, biscuiterie, confiserie, macarons, pralines, pain d'épice, biscottes, crème anglaise, gâteaux, crêpes, gaufres, sucreries, sucre, pâte d'amande, bonbons, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, panacotta, anis, extrait de malt pour l'alimentation, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, panini, mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz, pâtes alimentaires, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, brioches, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, pizzas, pains, couscous (semoule), pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, biscuits, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), tartes, quiches, tourtes, feuilletés, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical, flans, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, sauces à salade, sauces [condiments], pâtes de fruits, chocolats, compotes de fruits, confitures, soupes, salades composées, yaourts, desserts lactés où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de boulangerie ; services de pâtisserie ; service de banquets ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie et de sandwiches, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; service hôteliers ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson.
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